Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLORSMART
HEWLETT-PACKARD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE

Numéro de dépôt :
93496572
Date de dépôt :
14/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque COLORSMART

Déposée le 14 décembre 1993 par la société HEWLETT-PACKARD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLORSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société HEWLETT-PACKARD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE domicilié(e) 3000 Hanover Street, CALIFORNIE,94304 PALO ALTO,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2253952) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2253952) - 75847 - France.

La marque COLORSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLORSMART est expirée depuis le 9 décembre 2013.

HEWLETT-PACKARD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE a également déposé les autres marques suivantes : VECTRA 486 , OMNISTORAGE , PERMAPAPER , PAINTWRITER , LES MASTERS HP DE L'INFORMATIQUE


HEWLETT-PACKARD COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du DELAWARE - 3000 Hanover Street, CALIFORNIE,94304 PALO ALTO,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2253952) - États-Unis


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2253952) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 18 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272381 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392738 - Publication au BOPI 2004-05-18

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2253952 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Programmes d'ordinateurs enregistrés, imprimantes d'ordinateurs et leurs parties constitutives.Manuels d'instructions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.